Ordre du jour:
1°) Délibération accordant un droit de passage à Monsieur Joseph Valery sur la parcelle C827
2°) Délibération pour l'attribution d'indemnités au receveur municipal
3°)Délibération pour la signature de la convention tripartite ente la commune, le Conseil Général et l'association " A Scola" pour la gestion de la bibliothèque- médi@thèque
4°) Délibération pour une demande de subvention pour l'achat d'un véhicule municipal
5°) Délibération pour l'attribution d'un bungalow municipal
6°) Délibération de soutien au Maire dans le litige opposant la commune à Monsieur Eric Saoletti, à la sarl "U Mulino" et aux transports Saoletti
7°) Délibération autorisant le Maire à signer un bail emphytéotique sous conditions suspensives pour l'implantations d'une ferme photovoltaïque
8°) Annulation de la délibération du 22/08/2008 pour la création d'un sentier "chemin de lumières"
9)) Questions diverses |
